La FFPJP vous informe de la mise en service d'un logiciel Gestion Discipline gracieusement conçu par Jean Pierre Cartier de la Région Auvergne / Rhône Alpes. Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents vous permettant de gérer au mieux vos affaires disciplinaires. Vous avez le choix d’utiliser ou non le logiciel disciplinaire mis à jour par la FFPJP. Dans cette rubrique " Disciplinaire " vous trouverez: un petit guide d'installation du logiciel ainsi que le lien pour le télécharger.
Le blog disciplinaire de la FFPJP est répartit en 3 cadres spécifiques: Textes Officiels - Documents & Logiciel de Discipline - Autres Documents Utiles
 

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Textes Officiels
 Téléchargement / Visualisation mise à jour
Code de discipline et de sanctions à visualiser PDF juin 2018
Règlement disciplinaire à visualiser PDF juin 2018
 

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Documents & Logiciel de Discipline
 Téléchargement / Visualisation mise à jour
* Télécharger le logiciel Discipline sur votre ordinateur * à télécharger fichier exe version 1
Guide d'installation du logiciel Gestion Discipline à visualiser PDF juin 2018
1-1 Confirmation sanction prise sur le terrain à télécharger format Word juin 2018
1-2 Infirmation sanction prise sur le terrain à télécharger format Word juin 2018 
1-3 Saisine discipline suite sanction prise sur le terrain à télécharger format Word juin 2018 
2-2 Engagement des poursuites par Président CD à télécharger format Word juin 2018 
2-3 Engagement des poursuites - sans rapport incident à télécharger format Word juin 2018 
3- Demande autorisation suspension immédiate avt comparution  à télécharger format Word juin 2018 
4- Désignation instructeur  à télécharger format Word juin 2018 
5- Convocation prévenu à télécharger format Word juin 2018 
 5-1 Convocation prévenu Mineur à télécharger format Word juin 2018 
6- Convocation membres commission  à télécharger format Word juin 2018 
7- Convocation des témoins  à télécharger format Word juin 2018 
 8- Avis convocation Club-CD-Région à télécharger format Word juin 2018 
 9- Convocation prévenu 2eme comparution à télécharger format Word juin 2018 
10- Réponse Demande Consultation dossier  à télécharger format Word juin 2018 
11- Feuille de présence  à télécharger format Word juin 2018 
12- Décision Première instance  à télécharger format Word juin 2018 
13- Notification de sanction au prévenu à télécharger format Word juin 2018 
13-1 Notification de sanction au Président à télécharger format Word juin 2018 
13-2 Notification de sanction au Club à télécharger format Word juin 2018 
15- Dossier disciplinaire  à télécharger format Word juin 2018 
 16- Fiche de suivi du joueur suspendu à télécharger format Word juin 2018 
21-1 AR Appel  à télécharger format Word juin 2018 
21-2 Information appel au prévenu  à télécharger format Word juin 2018 
22- Demande transmission dossier papier et informatique  à télécharger format Word juin 2018 
 23- AR appel recevable à télécharger format Word juin 2018 
 24-1 AR Appel irrecevable-Hors délai à télécharger format Word juin 2018 
24-2 AR Appel irrecevable - Execution provisoire  à télécharger format Word juin 2018 
25- Convocation appelant  à télécharger format Word juin 2018 
25-1 Convocation appelant mineur  à télécharger format Word juin 2018 
26- Convocation membres commission  à télécharger format Word juin 2018 
27- Convocation des témoins  à télécharger format Word juin 2018 
28- Avis convocation Club-CD-Région à télécharger format Word juin 2018 
29- Convocation prévenu 2eme comparution à télécharger format Word juin 2018 
30- Réponse Demande Consultation dossier à télécharger format Word juin 2018 
31- Feuille de présence à télécharger format Word juin 2018 
32- Décision appel à télécharger format Word juin 2018 
33- Notification de sanction appelant
à télécharger format Word juin 2018 
33-1 Notification sanction appel au Président à télécharger format Word juin 2018 
 33-2 Notification de sanction au Club à télécharger format Word juin 2018 
35- Dossier disciplinaire à télécharger format Word juin 2018 
36- Fiche de suivi du joueur suspendu à télécharger format Word juin 2018 
   
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Autres documents utiles
 Téléchargement / Visualisation mise à jour
Avis du Président
à télécharger format Word juin 2018
Déclaration d'Appel à titre conservatoire par le Président du Comité Régional à télécharger format Word juin 2018
Déclaration d'Appel par le Président du Comité Régional
à télécharger format Word  juin 2018
Déclaration d'Appel par le Président du Comité Départemental
à télécharger format Word juin 2018
PV Réunion de Jury à télécharger format Word juin 2018
Rapport d'Incident à télécharger format Word juin 2018
Schéma type d’instruction à télécharger format Word juin 2018
     
 

Documents à visualiser ou à télécharger (format Excel - PDF ou Word)