MENTIONS LEGALES

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13, rue Trigance 13 002 Marseille
(n° de siret : 341 830 826 00036)
Tél : 04 91 14 05 80
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Le directeur de la publication du site est M. Michel Desbois, en qualité de Président de la FFPJP.

Réalisation

Ce site a été conçu et réalisé par la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal.
Ce site est mis à jour par les services informatique et communication de la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal.

Mentions Légales

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4 – Loi informatique, fichiers et libertés

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5 – Liens hypertextes

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6 – Demande d'autorisation de reproduction de tout ou partie du contenu du site

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7 – Virus, piratage et autres infractions

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8 – Responsabilité

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9 – Evolution du contrat

Le site www.ffpjp.org se réserve à tout moment le droit de modifier les clauses stipulées dans le présent contrat.

10 – Durée

La durée du présent contrat est indéterminée.
Le contrat produit ses effets à l’égard de l’utilisateur à compter de l’utilisation du service.

11 – Droit applicable et juridiction compétente

La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, seuls les tribunaux de la ville de Marseille sont compétents.

 

CREDITS

 Les crédits photos du site de la FFPJP
Les photos de ce site sont de :
- Guy Bettencourt – Studios Fotonum
- Jean-Yves Peronnet – Directeur Technique National

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